Mentions légales
Mentions légales — KneeFlex™
Dernière mise à jour : avril 2026
1. Éditeur du site
Le site KneeFlex.com est édité et exploité par :
Kneeflex
E-mail : contact@KneeFlex.com
KneeFlex™ est une marque exploitée par Kneeflex
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est :
Kneeflex
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Shopify fournit notamment l’infrastructure technique permettant l’hébergement et le fonctionnement de la boutique en ligne.
4. Accès au site
Le site KneeFlex™ est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs disposant d’une connexion internet.
L’accès au site peut toutefois être temporairement interrompu, limité ou suspendu, notamment en cas :
-
de maintenance ;
-
de mise à jour technique ;
-
de problème de réseau ;
-
de défaillance d’un prestataire ;
-
d’incident de sécurité ;
-
de circonstance indépendante de la volonté de Kneeflex.
Kneeflex ne garantit pas un accès permanent, continu ou exempt d’erreurs au site.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site KneeFlex™, notamment :
-
les textes ;
-
les photographies ;
-
les images ;
-
les illustrations ;
-
les vidéos ;
-
les logos ;
-
la marque KneeFlex™ ;
-
les éléments graphiques ;
-
les icônes ;
-
les slogans ;
-
les descriptions de produits ;
-
la structure et le design du site ;
-
les contenus publicitaires ;
est protégé par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Kneeflex, de KneeFlex™ ou de leurs partenaires et fournisseurs de contenus respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication, transmission, extraction, distribution ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
Toute utilisation non autorisée peut constituer une atteinte aux droits de propriété intellectuelle et entraîner l’engagement de la responsabilité de son auteur.
6. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination.
Il est notamment interdit :
-
d’utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales ;
-
de tenter d’accéder sans autorisation aux systèmes informatiques du site ;
-
de perturber le fonctionnement du site ;
-
d’introduire un virus, un logiciel malveillant ou tout autre code nuisible ;
-
d’extraire automatiquement les données ou contenus du site ;
-
d’usurper l’identité d’une autre personne ;
-
de transmettre des informations volontairement fausses ;
-
de porter atteinte aux droits de KneeFlex™, de ses partenaires ou de tiers.
Kneeflex se réserve le droit de suspendre ou de limiter l’accès au site en cas d’utilisation frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes mentions légales.
7. Informations relatives aux produits
Kneeflex s’efforce de fournir des descriptions, photographies et informations aussi précises que possible concernant les produits KneeFlex™.
Toutefois, les photographies, vidéos, illustrations et représentations des produits sont fournies à titre informatif. De légères différences peuvent notamment apparaître en raison :
-
des réglages de l’écran utilisé ;
-
de l’éclairage des photographies ;
-
de la perception des couleurs ;
-
des différentes séries de fabrication ;
-
des améliorations apportées aux produits.
Les caractéristiques essentielles et le prix applicable sont ceux présentés au client avant la validation définitive de sa commande.
8. Informations relatives à la santé
Les informations présentes sur le site KneeFlex™ sont fournies à titre général et informatif.
Elles ne constituent pas :
-
un diagnostic médical ;
-
une prescription médicale ;
-
une consultation médicale ;
-
un traitement ;
-
un conseil médical personnalisé.
Les produits KneeFlex™ ne remplacent pas la consultation, le diagnostic ou le suivi d’un professionnel de santé.
En cas de douleur persistante, de blessure, de gonflement, de problème articulaire important, de trouble circulatoire, d’antécédent médical ou de doute concernant l’utilisation d’un produit, l’utilisateur doit demander conseil à un professionnel de santé.
Les résultats et l’expérience d’utilisation peuvent varier d’une personne à une autre.
9. Données personnelles
Dans le cadre de l’utilisation du site, de la création d’un compte, de la passation d’une commande ou d’une demande adressée au service client, Kneeflex peut collecter et traiter des données personnelles.
Ces données peuvent notamment être utilisées pour :
-
traiter et expédier les commandes ;
-
gérer les paiements ;
-
assurer le suivi des livraisons ;
-
répondre aux demandes du service client ;
-
gérer les retours et remboursements ;
-
prévenir les fraudes ;
-
respecter les obligations légales, fiscales et comptables ;
-
améliorer le fonctionnement du site ;
-
envoyer des communications commerciales lorsque cela est autorisé.
Selon la réglementation applicable, l’utilisateur peut notamment disposer de droits d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et de portabilité de ses données.
Pour exercer ses droits ou poser une question concernant la protection de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter :
Une preuve d’identité pourra être demandée lorsqu’elle est raisonnablement nécessaire pour vérifier l’identité du demandeur et protéger ses données.
L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente, notamment la Commission nationale de l’informatique et des libertés lorsqu’elle est compétente.
Pour davantage d’informations, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité de KneeFlex™.
10. Cookies et traceurs
Le site KneeFlex™ peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin :
-
d’assurer son fonctionnement ;
-
de mémoriser les préférences des utilisateurs ;
-
de sécuriser les paiements ;
-
de conserver le contenu du panier ;
-
de mesurer l’audience ;
-
d’analyser l’utilisation du site ;
-
de personnaliser les contenus ;
-
de proposer des publicités pertinentes.
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement lorsqu’ils bénéficient d’une exemption conformément à la réglementation applicable.
Les cookies et traceurs non essentiels ne sont déposés qu’après avoir obtenu le consentement de l’utilisateur lorsque celui-ci est requis.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser l’utilisation des cookies depuis l’outil de gestion des préférences disponible sur le site.
Il peut également retirer ou modifier ses choix à tout moment aussi facilement qu’il les a exprimés.
Le refus de certains cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site, sans empêcher l’accès aux fonctionnalités essentielles de la boutique.
11. Liens hypertextes
Le site KneeFlex™ peut contenir des liens vers des sites internet, plateformes ou services exploités par des tiers.
Ces liens sont fournis à titre informatif ou pratique.
Kneeflex n’exerce pas de contrôle permanent sur ces services externes et ne peut être tenue responsable notamment :
-
de leur contenu ;
-
de leur disponibilité ;
-
de leur sécurité ;
-
de leurs pratiques commerciales ;
-
de leurs produits ou services ;
-
de leur traitement des données personnelles.
L’utilisateur est invité à consulter les conditions d’utilisation et politiques de confidentialité des sites tiers avant de les utiliser.
12. Limitation de responsabilité
Kneeflex s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site KneeFlex™.
Toutefois, elle ne peut garantir l’absence totale :
-
d’erreur ;
-
d’omission ;
-
d’imprécision ;
-
d’interruption ;
-
de dysfonctionnement technique ;
-
de contenu devenu temporairement obsolète.
Kneeflex ne pourra être tenue responsable d’un dommage résultant notamment :
-
d’une mauvaise utilisation du site ;
-
d’une utilisation contraire aux instructions fournies ;
-
d’une interruption temporaire du site ;
-
d’un problème affectant l’équipement ou la connexion de l’utilisateur ;
-
d’une utilisation frauduleuse des identifiants de l’utilisateur ;
-
d’informations erronées communiquées par l’utilisateur ;
-
d’un service ou contenu proposé par un tiers ;
-
d’un événement indépendant de sa volonté.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait exclure ou limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou cette limitation est interdite par la législation applicable.
13. Conditions contractuelles
Les achats effectués sur le site KneeFlex™ sont également soumis aux documents suivants :
-
les Conditions Générales de Vente ;
-
les Conditions d’utilisation ;
-
la Politique de Confidentialité ;
-
la Politique d’Expédition ;
-
la Politique de Retour et de Remboursement ;
-
la Politique relative aux cookies, le cas échéant.
Le client est invité à consulter ces documents avant de valider sa commande.
14. Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes mentions légales et l’utilisation du site sont régies par le droit indiqué dans les Conditions Générales de Vente de KneeFlex™, sous réserve des dispositions impératives protectrices applicables au consommateur dans son pays de résidence.
En cas de difficulté ou de réclamation, l’utilisateur est invité à contacter en priorité le service client afin de rechercher une solution amiable :
Cette démarche amiable ne prive pas le consommateur de son droit de saisir la juridiction compétente conformément à la réglementation applicable.
Les modalités de médiation de la consommation et de règlement des litiges sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
15. Modification des mentions légales
Kneeflex se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de tenir compte notamment :
-
d’une évolution du site ;
-
d’une modification des services proposés ;
-
d’un changement de prestataire ;
-
d’une évolution de la réglementation ;
-
d’une modification des coordonnées de l’entreprise.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de sa consultation.
16. Contact
Pour toute question, demande ou réclamation relative au site KneeFlex™, vous pouvez contacter notre service client :
E-mail : contact@KneeFlex.com
Délai de réponse habituel : 24 à 48 heures ouvrées, du lundi au vendredi, hors jours fériés.